حجية الدفتر العقاري في إثبات الملكية

Abstract

ﻟﻠﻌﻘﺎر دور ﺒﺎرزﻓﻲﺘﺤﻘﯿق اﻟﺘﻨﻤﯿﺔ اﻹﻗﺘﺼﺎدﯿﺔﻟﻸﻤمﻓﻬو أرض ﺨﺼﺒﺔﻟﻺﺴﺘﺜﻤﺎر إذا ﻛﺎنﻤﻨظﻤﺎ وﻓقﺘﻘﻨﯿﻨﺎتﺘﻬدف إﻟﻰ إﺜﺒﺎت اﻟﻤﻠﻛﯿﺔ اﻟﻌﻘﺎرﯿﺔ وٕاﺒﻌﺎدﻫﺎﻋن اﻟﻨزاﻋﺎت،ﻟذﻟكﻋﻤد اﻟﻤﺸرع اﻟﺠزاﺌري إﺼدارﻋدةﻨﺼوصﺘﺸرﯿﻌﯿﺔ وﻤراﺴﯿمﺘﻨﻔﯿذﯿﺔﻟﺘﺤﻘﯿقﻤﻠﻛﯿﺔﻋﻘﺎرﯿﺔﺴﻠﯿﻤﺔ وﻗﺎﻨوﻨﯿﺔ وٕاﻋﺘﺒر اﻟدﻓﺘر اﻟﻌﻘﺎري اﻟﺴﻨد اﻟوﺤﯿدﻹﺜﺒﺎت اﻟﻤﻠﻛﯿﺔ اﻟﻌﻘﺎرﯿﺔﯿﺴﺘﻤدﺤﺠﯿﺘﻪﻤن اﻟوﺜﺎﺌق اﻟرﺴﻤﯿﺔ اﻟﻤﻌدةﻓﻲﻋﻤﻠﯿﺎت اﻟﻤﺴﺢ اﻟﻌﺎمﻟﻸراﻀﻲ وﺘﺄﺴﯿس اﻟﺴﺠل اﻟﻌﻘﺎري،ﯿﺴﻠم اﻟدﻓﺘر اﻟﻌﻘﺎريﻤن طرف اﻟﻤﺤﺎﻓظﺔ اﻟﻌﻘﺎرﯿﺔ اﻟﻤﺘواﺠدةﻋﻠﻰﻤﺴﺘوىﻛل وﻻﯿﺔ،ﯿﺨﺘم وﯿﺄﺸرﻤن اﻟﻤﺤﺎﻓظ اﻟﻌﻘﺎريﻟﯿﺼﺒﺢ اﻟﻨﺎطق اﻟرﺴﻤﻲ واﻟوﺤﯿدﺒﺈﺴم اﻟﻤﻠﻛﯿﺔ اﻟﻌﻘﺎرﯿﺔ وﻓﻲﺤﺎﻟﺔﻨﺸوءﻨزاعﯿﻌﺘﻤدﻋﻠﯿﻪ اﻟﻘﻀﺎءﻛﺴﻨد ودﻟﯿل وﺤﯿدﻓﻲ اﻹﺜﺒﺎت. اﻟﻛﻠﻤﺎت اﻟﻤﻔﺘﺎﺤﯿﺔ: اﻟدﻓﺘر اﻟﻌﻘﺎري- اﻟﻤﻠﻛﯿﺔ اﻟﻌﻘﺎرﯿﺔ - اﻟﻤﺴﺢ اﻟﻌﻘﺎري- اﻟﻤﺤﺎﻓظﺔ اﻟﻌﻘﺎرﯿﺔ- اﻟﻤﺤﺎﻓظ اﻟﻌﻘﺎري- اﻟﻤﻨﺎزﻋﺎت

Résumer L'immobilier joue un rôle important dans le développement économique des national c'est un terrain fertile pour l'investissement s'il était organisé selon des techniques Vise à prouver la propriété immobilière et de la gardez loin des litiges, Et c'est pour ça le législateur algérien a publié un certain nombre de textes législatifs et de décrets exécutifs visant à obtenir une propriété saine et légale et il a considéré le carnet immobilier comme Le seul titre pour prouver la propriété immobilière,Ce dernier tire Sa authenticité des documents officiels préparés lors de la numérisation général de la terre et lors de l'établissement du cadastre , le carnet immobilier est remis par le département de la conservation foncière situé au niveau de chaque wilaya ,il est estampillé et signé par le gouverneur de l'immobilier ،pour qu'il devenir le seul porte-parole officiel de la propriété immobilière, aussi En cas de litige le Pouvoir judiciaire le considère comme le titre et la seule preuve sur lesquelles s’appuyer en cas de la confirmation. les mots clés : le carnet immobilier - la propriété immobilière - la numérisation immobilier le département de la conservation - gouverneur de l'immobilier - des litiges.